[nettime-fr] La propriété intellectuelle s’invite au SMSI

["11octobre " <11octobre@i3c-asso.org>]

Bonjour,

L’association I3C (Internet Créatif, coopératif et citoyen) organise le samedi 11 octobre prochain à Paris une rencontre intitulée « la propriété intellectuelle s’invite au Sommet Mondial de la Société de l'Information » :

Brevets, marques, droits d’auteur, domaine public… Autant de thèmes qui semblent entrer par la fenêtre quand on les chasse par la porte. A Bruxelles, le Parlement européen vient de bloquer provisoirement un projet de directive que les lobbys des grandes industries voyaient déjà acquis. À Genève, dans le cadre du Sommet mondial de la société de l’information, la société civile se bat pour que ce que l’on appelle traditionnellement « droit de la propriété intellectuelle » ne soit pas confiné derrière les portes closes de l’OMC et de l’Office Mondial de la Propriété Intellectuelle, mais soit placé résolument au cœur du débat sur le futur de la société de l’information.

Autour de politiques, de militants et praticiens du logiciel libre, juristes, d’historiens, d’artistes et d’économistes, I3C, Internet Créatif, coopératif et citoyen, organise le 11 octobre prochain une rencontre intitulée « La propriété intellectuelle s’invite au Sommet Mondial de la Société de l'Information (SMSI).»

Pourquoi l’immatériel remet en cause l’équilibre entre créateur et utilisateur ? Comment les législations en cours d’élaboration en Europe comme aux Etats-Unis prennent ou ne prennent elle pas en compte cette rupture ? Comment éviter que le logiciel libre ne soit réduit à un outil que son faible coût justifie pour les seuls pays du Sud ? Comment diffuser les pratiques coopératives liées aux technologies de l’information…? Comment promouvoir un bien public de l’information tout en protégeant les droits des auteurs ?

Tout au long de la journée, tables rondes et plénières permettront de débattre de ces questions au-delà d’un cercle restreint de spécialistes.

Cette journée est le fruit d’un travail que l’association I3C mène depuis plus d’un an à travers un séminaire mensuel.

http://www.i3c-asso.org/11octobre.html
Le 11 octobre 2003, de 9 h 30 à 18 h.
Maison des Métallos, 94 rue Jean-Pierre Timbaud, 75011 Paris ;
Métro : Couronnes (ligne 2)
Entrée libre ; http://www.i3c-asso.org/inscription.php3

I3C, c/o Vecam, 1, rue Charles Garnier, 93 400 Saint Ouen
Tél. : 01 40 11 64 10



- Programme de la journée -

9h30 – 11h : Remise en perspective


-	Restitution des travaux du groupe de travail : les points forts, Olivier Blondeau, I3C. 
-	État de la préparation du sommet, du point de vue des Etats européens, Jean-François Soupizet, Commission européenne.
-	État de la préparation du sommet, du point de vue d’acteurs de la société civile impliqués dans le processus préparatoire, Meryem Marzouki, LIP6-PolyTIC-CNRS et IRIS.


11h : L’état du débat autour des enjeux de la propriété intellectuelle

Modération : 	Hervé Le Crosnier, Université de Caen.

Intervenants :	Yann Moulier-Boutang, Université de Bretagne sud, IEP Paris.
Sébastien Canevet, Juriste, Université de Poitiers.
Mélanie Clément Fontaine, Juriste.


12 h 30 : Déjeuner-buffet


14 h-16 h : Groupes de travail en parallèle


Groupe de travail 1 : Pratiques coopératives

Modération :	Michel Briand, Adjoint au maire de Brest (nouvelles technologies), I3C.

Intervenants :	Jean Michel Cornu, consultant international et expert européen dans le domaine des NTIC.
Daniel Mathieu, Telabotanica.
Gérald Elbaze, Médias-cité, I3C.
Jérôme Joy, Artiste, enseignant à la Villa Arson.


Groupe de travail 2 : Les licences libres

Modération : 	Valérie Peugeot, Vecam, I3C.

Intervenants :	Christiane Asschenfeldt, Creative commons.
Jacques Cuvillier, Maître de Conférence à l’IUT de Nantes, Président de l’association <Document libre>. 
Jean Claude Guedon, Contenus scientifiques et libre : l’Appel de Budapest.
Antoine Moreau, Artiste, Créateur de la Licence Art libre.


Groupe de travail 3 : Les chantiers politiques : brevetabilité, copie privée, réduction du domaine public…

Modération :   Florent Latrive, Journaliste, co-auteur de “Libres enfants du savoir numérique”.

Intervenants : 	Philippe Chantepie, Chargé de Mission, Ministère de la Culture et de la Communication.
Frédéric Couchet, April.
Loïc Dachary, EUCD.info
Anne Latournerie, historienne.
Philippe Rivière, journaliste.


16h-16h30 : Pause


16h30-18h : Débat avec les politiques

Ouverture : Michel Peissik, ambassadeur de France auprès du SMSI

Restitution des 3 ateliers : Florent Latrive, Frédéric Couchet,  Michel Briand

Réactions de responsables politiques : 

Modération: Valérie Peugeot, VECAM, I3C.

• Michel Rocard, Président de la Commission Culture du Parlement Européen en charge du dossier sur la brevetabilité des logiciels. 
• Daniel Cohn-Bendit, député européen, Les Verts*
• Thierry Noisette, Secrétaire de temPS réels, la section Internet du Parti Socialiste.
• Jérôme Relinger, délégué national aux technologies de l'information et de la communication du PCF.


 * En attente de confirmation de leur participation.


 
 
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